INC AT-MP du 15 mars 2024 – Compte rendu du SNFOCOS
Le 15 mars dernier a eu lieu l’INC AT-MP. Déclaration préalable du SNFOCOS : « Madame la...
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Catégorie : AT/MP
INC AT – MP du 23 novembre 2023 – Déclaration préalable du SNFOCOS
Nous savons parfaitement que nous sommes dans une INC et que les négociations salariales relèvent...
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INC AT-MP du 24 avril 2023 – Déclaration préalable et Compte Rendu du SNFOCOS
Madame la Directrice, au regard de l’ordre du jour, nous souhaitons revenir sur des points que...
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Branche AT-MP – Ouverture de la négociation interprofessionnelle avec l’objectif d’aboutir à un accord national interprofessionnel (ANI) à la mi-février 2023
Les partenaires sociaux ont communiqué le 8 décembre sur le document de diagnostic partagé, établi...
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INC AT-MP du 18 novembre 2022 – Compte rendu du SNFOCOS
L’INC ATMP s’est tenue le 18 novembre 2022. A l’ordre du jour de cette INC : le bilan d’activité...
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INC AT/MP du 05 mai 2022 – Compte rendu du SNFOCOS
Une INC ATMP s’est tenue le 5 mai 2022 à l’UCANSS avec 3 points à l’ordre du jour. S’agissant des...
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INC AT/MP du 5 mai 2022 – Questions et Déclaration préalable du SNFOCOS
QUESTIONS Madame la Directrice des Risques Professionnels, A l’occasion de cette INC ATMP, nous...
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INC AT/MP du 15 décembre 2021 – Compte rendu du SNFOCOS
A l’instar et dans le prolongement de la déclaration liminaire du SNFOCOS, les interventions des...
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INC AT/MP du 15 décembre 2021 – Déclaration préalable du SNFOCOS
Monsieur le Directeur de la CNAM, Madame la Directrice des Risques Professionnels, A titre...
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INC AT/MP du 15 décembre 2021 – Questions du SNFOCOS
Monsieur le Directeur de la CNAM, Madame la Directrice des Risques Professionnels, A l’occasion de...
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INC AT MP du 20 Mai 2021 – Déclaration et questions du SNFOCOS
Monsieur le Directeur, A titre liminaire, le SNFOCOS s’étonne de la non transmission du tableau de...
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