Les élections, afin de renouveler les Comités d’Agence,les DP puis les CHSCT se dérouleront dans les agences le 16 Juin.
Actuellement chaque ARS négocie son protocole d’accord préélectoral.
Une note du Ministère vient de donner en partie satisfaction au SNFOCOS qui revendique et fait pression pour que les ARS reconfigurées par la réforme territoriale gardent des IRP locaux sur chaque ancien siège.
Cette note précise en effet aux DG que des DP doivent être élus sur chacun des anciens sièges.
Nous attendons par contre toujours un arbitrage sur le maintien de CHSCT locaux.
Eric GAUTRON
Secrétaire National
en charge des ARS, de la communication et de la syndicalisation
