A l’instar de la branche retraite qui rencontre des problèmes avec son outil SYRCA, la branche maladie subit depuis plusieurs années les bugs de l’outil ARPEGE.
 
Dans un premier temps, il a dégradé les conditions de travail des collègues en charge des dossiers Travailleurs Indépendants (TI). Désormais, à l’approche de sa généralisation à l’ensemble de la population du Régime Général (RG), il cristallise les craintes et la crispation des salariés des Caisses qui ont géré les phases de test et/ou de pré-séries. Au menu non exhaustif : émergence d’anomalies générant soit des blocages de paiement soit des paiements indus sur des typologies d’arrêts symboliques, à savoir les arrêts au-delà de 6 mois en lien avec les ALD (non payés) et les arrêts en temps partiel (payés à tort à temps complet, générant de ce fait des indus).
 
Dans le contexte économique que nous connaissons de paupérisation de la population, nos publics et nos collègues ne comprennent pas qu’un outil aussi défaillant ait été mis en production et que sa généralisation ait été envisagée (avant un récent rétropédalage de la CNAM qui aurait enfin pris conscience de l’ampleur du problème ?). Rappelons-le, c’est dans les orientations COG Maladie 2023/2027 que le déploiement du logiciel ARPEGE, pour la liquidation des indemnités journalières, à l’ensemble des assurés sociaux a été inscrit dans le marbre.
Pire, le niveau de défaillance de l’outil était pourtant documenté puisqu’il figure ni plus ni moins que dans le rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale d’octobre 2022, rapport dans lequel la cour des Comptes indique que l’outil ARPEGE a été modifié à 42 reprises depuis 2020 afin de corriger des fonctionnalités ou en ajouter de nouvelles. 42 modifications en si peu de temps : comment comprendre un tel niveau de défaillance ?
 
Les organisations syndicales (OS), dont le SNFOCOS, ont, en tout état de cause, alerté la CNAM à plusieurs reprises lors des INC maladie sans jamais avoir été entendues par sa Direction, sourde aux remontées du terrain, aux craintes du personnel, à la dégradation des conditions de travail, aux problèmes des assurés. Les alertes en CSE ou en conseil (d’administration) ne sont pas plus entendues tant les directions locales sont instrumentalisées pour vanter les mérites de l’outil « quoi qu’il en coûte « !
 
Aujourd’hui, la CNAM, dans son rôle de bulldozer, continue de penser que l’outil ARPEGE sera la panacée pour le personnel et les assurés, tout en en reportant la généralisation. Ce report est évidemment conditionné à un retour à la normale de la situation de production dans les caisses déjà « équipées » de l’outil mais comment imaginer qu’après autant de défaillances, la généralisation se passera sans problème ?

L’objectif de correction de l’ensemble des anomalies d’ARPEGE RG semble idéalisé, si ce n’est utopique quand on voit que dans le même temps la CNAM préconise de faire monter en compétence des tasks force d’entraide, des pôles phares et PFS, pour mieux aider et accompagner les caisses au moment de la bascule, et que le calendrier des formations est quant à lui suspendu.
 
Nous l’avons vu avec SYRCA dans la branche retraite : les alertes des caisses expérimentatrices (et des OS) n’avaient pas été suffisamment entendues et la généralisation à toutes les CARSAT a considérablement dégradé les conditions de travail et la qualité du service rendu aux assurés. Nous ne voulons pas un bis repetita dans la branche Maladie avec un outil qui n’a eu de cesse depuis ses débuts de montrer ses défaillances.
 
La crainte d’un incident industriel monte dans les caisses et l’inquiétude du personnel est croissante face au manque de transparence de la CNAM sur le sujet. Au lieu d’avancer à marche forcée, il est encore temps de prendre le temps de faire les tests pour éviter un incident industriel qui ne manquerait pas d’être source de RPS dans les organismes et de mécontentement auprès des assurés.

La délégation du SNFOCOS