ACOSS – L’été ne porte pas conseil : modification de la lettre collective ACOSS concernant la flotte automobile et de ses annexes
Le 10 septembre, la Lettre Collective du 11 juillet 2018 a été rediffusée sous Illiad « …suite à correction d’erreurs de forme dans les annexes 5 et 5.2… ». Des modifications ont également été apportées à la Lettre Collective en elle-même, pour concorder notamment...
Accord d’accompagnement RSI : Quelles suites ? Quel gâchis !
Le 1er août dernier, l’accord d’accompagnement RSI était à la signature des organisations syndicales nationales représentatives dans le périmètre du RSI. La CFDT (34,93 %) et la CFECGC (5,59%) ont signé : elles ne sont pas majoritaires. La CGT (40,57%) et FO (18,91%)...
Branche Famille – Manque d’ambition et manque d’investissement : la COG met à mal les salariés comme les allocataires
Le 11 juillet dernier la COG 2018-2022 de la Banche Famille a été adoptée par le conseil d’administration de la CNAF malgré l’opposition notamment de FO qui dénonce l’inadéquation des moyens financiers et humains avec les besoins. La branche perdra durant ces cinq...
RSI – Savoir prendre ses responsabilités
Depuis le début de la négociation relative à l'accompagnement du transfert du personnel de l'ex RSI vers le régime général, le SNFOCOS démontre qu'il est un syndicat responsable. A cet égard, il a été force de propositions en présentant plusieurs projets d’accords...
Intégration des salariés du RSI – Note sur la fin de la négociation portant sur l’accord d’accompagnement
Au terme de 12 séances de négociation (du 26 mars au 19 juillet 2018) durant lesquelles le SNFOCOS a fait valoir ses revendications, nous pouvons affirmer que c’est grâce à FO que des avancées majeures ont été apportées au texte initial proposé par l’employeur UCANSS....
Accord d’accompagnement – Bilan de la négociation du SNFOCOS
Le 19 juillet 2018 s’est tenue la dernière réunion plénière de négociation d’un accord d’accompagnement des salariés du RSI. Il s’agissait de la 12e réunion. Le SNFOCOS a été la première Organisation Syndicale Nationale (OSN) à adresser un projet amendé et ce dès le...
Pourquoi l’accord d’accompagnement RSI est-il nécessaire ?
La Loi n°2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018 (LFSS 2018) mentionne qu'à défaut d'accord [précisant les modalités, conditions et garanties s'appliquant aux salariés dans le cadre de leur transfert vers les organismes du régime...
Accord d’accompagnement : Réponse du Directeur Délégué de l’UCANSS
Monsieur le Secrétaire Général du SNFOCOS, Vous avez souhaité m’interroger sur la validité de l’interprétation selon laquelle, à défaut d’accord d’accompagnement du personnel du RSI, leur seraient applicables les accords conclus au sein du régime général au titre de...
Accompagnement du personnel ex-RSI : la problèmatique de la mobilité
Le projet d’accord soumis à signature des OSN par l’UCANSS aborde la question de la mobilité. Comme c’est le cas habituellement, elle est traitée sous 2 angles : géographique et fonctionnelle. Dans le protocole Justice, c’est une version hybride qui est soumise,...
RSI Négociation : Revendications du SNFOCOS satisfaites
Lors de la réunion de négociation ce 11 juillet, le SNFOCOS a vu ses revendications reçues favorablement par l’UCANSS, notamment : La mobilité à partir de 30 minutes et non plus d’une heure, identique au régime général, La mention explicite de non licenciement pour...