Le 28 janvier 2025 s’est tenue une seconde et dernière RPN visant à établir une liste de métiers et activités particulièrement exposés aux facteurs de risques professionnels dits « ergonomiques ».

Sur le principe, il s’agit là d’un thème important, notre institution n’étant pas exempte de métiers et d’activités exposés à pareils types de risques professionnels.

Dans les faits, la négociation s’est avérée verrouillée par l’UCANSS.

De fait, l’UCANSS avait défini sa liste des métiers et s’est limitée au périmètre des seules UGECAM : aucun autre travail d’observation ou de diagnostic ergonomique n’a été mené dans d’autres organismes, ce que la délégation du SNFOCOS n’a pas manqué de regretter.

En effet, comment comprendre l’exclusion par l’institution des activités dans les plateformes de courriers ou les plateformes de service, voire même les itinérants ? Pour l’UCANSS, la CATMP pourrait retoquer une liste jugée « exotique et non fondée sur des éléments tangibles ».

A priori, la liste a été établie sur la base :

  • D’un examen du répertoire des métiers du Régime général de Sécurité sociale et des référentiels emplois associés ;
  • De travaux ergonomiques d’observation réalisés in situ ;
  • D’une analyse des données de sinistralité, notamment le taux de troubles musculosquelettiques (TMS) et le nombre de lombalgies enregistrées.

Or, dans une publication du 24 novembre 2023, la DARES a publié une note sur les métiers potentiellement les plus concernés par les critères ergonomiques réalisée à partir de l’enquête sur la surveillance médicale des expositions des salariés aux risques professionnels (Sumer) 2017. Cette liste comprend notamment les conducteurs de véhicules au même titre que les aides-soignants, les premiers ayant un taux d’exposition supérieur aux seconds.

Pour le SNFOCOS, le compte n’y est pas. Notre délégation a donc demandé la mise en place d’une clause de revoyure afin de permettre d’intégrer les métiers au fil de l’eau, avec le souhait d’avoir une analyse plus affinée des métiers et activités, sans se limiter aux taux de TMS et aux nombres de lombalgies enregistrées, les facteurs de risques professionnels ergonomiques pouvant aussi bien intégrer d’autres syndromes (canal carpien, tendinopathie de l’épaule…) et s’appuyer sur les recommandations des ergonomes du travail et des médecins du travail qui ont pu préconiser des aménagements de poste au sein de notre institution.

Nous attendons une version révisée de l’accord mais nous resterons mobilisés pour que la liste des métiers et activités particulièrement exposés aux facteurs de risques professionnels dits « ergonomiques » ne soit pas figée dans le temps.

Chafik El Aougri pour le SNFOCOS