INC AT/MP- Une réunion plus passionnée que passionnante ?
Le 22 novembre 2018 s’est tenue une INC ATMP. L’ordre du jour faisant référence au rapport LECOCQ, les délégations étaient au complet. Les échanges ont été passionnés entre Madame JEANTET, qui encourageait les organisations syndicales à défendre la branche via leurs...
Santé au travail – Le projet qui inquiète les contrôleurs de sécurité
À la demande du Premier ministre Édouard Philippe, la députée du Nord Charlotte Lecocq a mené une mission de réflexion sur le système de prévention de risques professionnels en France. Son rapport, rendu public fin août, inquiète les agents du service prévention de la...
AT/MP – Déclaration préalable à l’INC du 22 novembre 2018
Mme la Directrice, Lors de l’INC du 5 avril 2018, vous nous aviez fait part de votre analyse sur la mission Lecocq et du déroulé de votre audition devant les rapporteurs. Vous concluiez ainsi « Les acteurs de cette mission ont eu pour consigne de favoriser une logique...
Compte rendu de l’INC Recouvrement du 8 novembre 2018
La séance s’est ouverte sur une série de déclarations préalables notamment en rapport avec l’annonce relative à la création d’une « agence unique de recouvrement des prélèvements » par le gouvernement. Des propos du Directeur de l’Acoss, tout le monde s’est laissé...
Branche Recouvrement : Danger !
Monsieur le Directeur, Mesdames, Messieurs, Les masques tombent et il est à craindre que des têtes vont tomber au sein du personnel de la branche recouvrement ! En juillet 2018 déjà, M. DARMANIN avait allumé une mèche. Puis ce fut le rapport CAP2022 qui a fuité avec...
Protection sociale – Modèle français de protection sociale : la menace n’est plus fantôme !
La France se targuait d’avoir un modèle de protection sociale mixte, s’inspirant des modèles bismarckien et beveridgien. Outre le glissement latent vers le modèle beveridgien, le modèle français connait ces dernières années une profonde mutation, pour ne pas dire une...
RSI – Fin du premier set !
Une fois n’est pas coutume, c’est une journée qui a été consacrée au RSI avec deux réunions le 24 octobre 2018. La matinée a été consacrée à la présentation des régimes frais de santé et de prévoyance du régime général. Cette réunion faisait suite à une demande des...
RSI – Déclaration préalable du SNFOCOS à la RPN du 24 octobre 2018
Monsieur le Directeur, Mesdames, Messieurs, L’UCANSS a adressé aux organisations syndicales un document présentant deux tableaux comparatifs des garanties en santé et prévoyance offertes aux salariés du régime général et du RSI. En première lecture, il peut apparaitre...
RSI : Ça piétine !
Lors de la RPN du 11 octobre 2018, le SNFOCOS est notamment intervenu à travers une déclaration préalable pour interpeller l’UCANSS et son directeur, M. LE MAY. Ce dernier a d’abord été « rassurant ». Concernant le financement, le régime général n’assumera pas la...
RPN RSI du 11 octobre 2018 – Déclaration préalable du SNFOCOS
Monsieur le Directeur, Mesdames, Messieurs, Lors de la réunion du 24 septembre 2018, le SNFOCOS est intervenu pour présenter ses revendications s’agissant du périmètre que la négociation des accords de transition devrait inclure. Pour rappel, nous indiquions que...