INC Recouvrement du 21 avril 2021 – Questions du SNFOCOS
Concernant les points inscrits à l’ordre du jour, nous souhaiterions obtenir les précisions...
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Résultats de recherche pour: transfert du recouvrement
Recouvrement des cotisations AGIRC ARRCO par l’ACOSS – Une unanimité bienvenue au Conseil de la Fédération
Ce mercredi 20 Janvier, le Conseil d’administration de la Fédération AGIRC-ARRCO (AA) avait à se...
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Lettre Secteur Retraites FO du 22 octobre 2020 – AGIRC – ARRCO : Mise en garde de FO contre l’instauration du recouvrement par l’ACOSS
La loi de Financement de la Sécurité sociale pour 2020 dispose dans son article 18 que le...
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INC Recouvrement du 23 septembre 2020 – Compte rendu du SNFOCOS
Une INC dans laquelle il n’était pas question de sortir des points mis à l’ordre du jour par...
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INC Recouvrement du 23 septembre 2020 – Questions du SNFOCOS
1 TRANSFERT RETRAITE COMPLEMENTAIRE Dans le document de support présenté, il est fait mention d’un...
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