INC Recouvrement du 4 novembre 2021 – Suite du CR du SNFOCOS
En complément de l’article paru dans la précédente Lettre de la Michodière, voici la suite du...
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Catégorie : URSSAF
INC Recouvrement du 4 novembre 2021 – Compte rendu du SNFOCOS
Nous évoquerons cette semaine uniquement le premier point à l’ordre du jour. Les deux autres...
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INC Recouvrement du 4 novembre 2021 – Questions du SNFOCOS
I/ Transfert de collecte vers les Urssaf En préambule il convient de relever que si les chantiers...
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Commission de suivi du protocole du 27 février 2009 du 18 juin 2021 -Inspecteurs du recouvrement – Compte rendu
Le 18 juin 2021 s’est déroulée en visio conférence la réunion de la commission de suivi annuel...
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Commission de suivi du protocole du 27 février 2009 du 18 juin 2021 – Inspecteurs du recouvrement – Demandes du SNFOCOS
Les sujétions Eloignement durable du domicile Le Bilan transmis indique dans son diagramme ainsi...
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Note de l’Institut de la Protection Sociale sur le recouvrement des cotisations AGIRC-ARRCO par les URSSAF
L’Institut de la Protection Sociale, créé en 2011 est un laboratoire d’idée dont un des objets...
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INC Recouvrement du 21 avril 2021 – Questions du SNFOCOS
Concernant les points inscrits à l’ordre du jour, nous souhaiterions obtenir les précisions...
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Branche Recouvrement – Fragile or not fragile ? That is the question
Cette question hante les plans de contrôle et leur programmation depuis le 1er confinement de mars...
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URSSAF – Commission annuelle de suivi du protocole du 27 février 2009 – Réunion du 17 novembre 2020 – Demandes préalables du SNFOCOS
Veuillez trouver ci-dessous les questions du SNFOCOS élaborées après réception du document de...
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URSSAF – Commission annuelle de suivi du protocole du 27 février 2009 – Réunion du 17 novembre 2020 – Compte rendu du SNFOCOS de la réunion
Le 17 novembre 2020 s’est déroulée en visio-conférence la réunion de la Commission de suivi...
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L’autre réforme des retraites
La loi de Financement de la Sécurité sociale pour 2020 dispose dans son article 18 que le...
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INC Recouvrement du 23 septembre 2020 – Compte rendu du SNFOCOS
Une INC dans laquelle il n’était pas question de sortir des points mis à l’ordre du jour par...
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