URSSAF -Revendications des inspecteurs du recouvrement
Malgré les alertes réitérées du SNFOCOS quant à la dégradation générale des conditions de travail,...
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Catégorie : URSSAF
Transfert du recouvrement des cotisations AGIRC ARRCO aux URSSAF – Vers un nouveau projet ?
La Mission d’évaluation et de contrôle de la Sécurité sociale (MECSS) du Sénat a publié un rapport...
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Commission de suivi du protocole d’accord relatif aux personnels chargés d’une activité de contrôle au sein de la Branche recouvrement – Et leur avenir ? CR du SNFOCOS
Le 24 juin 2022 s’est déroulée la réunion de la commission de suivi annuelle prévue par le...
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Questions préalables du SNFOCOS à la réunion de la Commission de suivi du protocole du 27 février 2009 du 24 juin 2022
Veuillez trouver ci-dessous en vue de la réunion programmée le 24 juin 2022 les questions du...
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INC Recouvrement du 20 avril 2022 – Compte rendu du SNFOCOS (suite)
I Déploiement de l’offre de services HELP HELP est une nouvelle offre déployée par les Urssaf au...
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INC Recouvrement du 20 avril 2022 – Questions du SNFOCOS
II L’organisation de la formation professionnelle au sein du réseau des Urssaf Quelles garanties...
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INC Recouvrement du 20 avril 2022 – Compte rendu du SNFOCOS 1ère partie
Nous évoquerons cette semaine uniquement les réponses aux questions non inscrites à l’ordre du...
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Recouvrement – Crise sanitaire, injonctions paradoxales, application du discernement
Dans le contexte particulier de la crise sanitaire qui n’en finit pas, les plans de contrôles...
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INC Recouvrement du 4 novembre 2021 – Suite du CR du SNFOCOS
En complément de l’article paru dans la précédente Lettre de la Michodière, voici la suite du...
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INC Recouvrement du 4 novembre 2021 – Compte rendu du SNFOCOS
Nous évoquerons cette semaine uniquement le premier point à l’ordre du jour. Les deux autres...
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INC Recouvrement du 4 novembre 2021 – Questions du SNFOCOS
I/ Transfert de collecte vers les Urssaf En préambule il convient de relever que si les chantiers...
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Commission de suivi du protocole du 27 février 2009 du 18 juin 2021 -Inspecteurs du recouvrement – Compte rendu
Le 18 juin 2021 s’est déroulée en visio conférence la réunion de la commission de suivi annuel...
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