INC AT-MP du 18 novembre 2022 – Compte rendu du SNFOCOS
L’INC ATMP s’est tenue le 18 novembre 2022. A l’ordre du jour de cette INC : le bilan d’activité de l’année écoulée, une présentation des observations formulées par l’IGAS dans le cadre de l’évaluation de la COG et un point sur la réforme des Comités Régionaux de...
Agences Régionales de Santé (ARS) – Renforcement du lien entre le SNFOCOS et les salariés des ARS
A l’occasion de 3 visio-conférences organisées les 14, 16 et 17 novembre, les agents de droit privé des ARS* ont été invités à échanger avec Bruno GASPARINI. Pouvoir d’achat, revalorisation du point, réforme des retraites, classification, … Autant de sujets pour...
INC Recouvrement du 10 novembre 2022 – Compte rendu du SNFOCOS
Transfert du recouvrement des cotisations Agirc Arrco (prévu initialement au 01/01/2022 et reporté une première fois au 01/01/2023) Après l’annonce début octobre d’un transfert Agirc Arrco pour les seuls VLU au 01/01/2023 et pour les autres entreprises au 01/01/2024,...
URSSAF – Revendications des inspecteurs du recouvrement (suite)
Dans la Lettre de la Michodière du 8 septembre 2022, nous vous faisions part des revendications légitimes des Inspecteurs du Recouvrement. En effet, l’accroissement des missions liées à la vérification de l’Obligation d’Emploi des Travailleurs Handicapés (OETH), de la...
INC Recouvrement du 10 novembre 2022 – Déclaration préalable du SNFOCOS
Le SNFOCOS s’interroge sur l’absence de point à l’ordre du jour concernant la future COG ou a minima sa préparation. En effet, nous ne pouvons qu’être surpris que ce projet fasse uniquement l’objet : dans un premier temps d’une présentation à destination de l’ensemble...
INC Recouvrement du 10 novembre 2022 – Questions du SNFOCOS : points non inscrits à l’ordre du jour
1 / Autres transferts Où en sont les travaux préparatoires préalables aux autres transferts prévus théoriquement au 01/01/2023 (CAVIMAC, CRPCEN, CNRACL, IRCANTEC, ERAFP, FEH…) ? Ces transferts sont-ils maintenus ? Si oui, à quelle date ? Y-aura-t-il des salariés...
Courrier du SNFOCOS au DG de la CNAM – Demande de rendez-vous sur les transferts des personnels des centres de santé des CPAM et CRAMIF vers les UGECAM
Voir la déclaration de FO au Conseil de la CNAM sur les orientations COG
Caisse de Sécurité sociale de Mayotte – Déclaration FO – SNFOCOS : entrevue avec le Directeur de l’URSSAF Caisse Nationale et le Directeur de la DROM (Direction de recouvrement des outres-mer) le 18 octobre 2022
Transfert du recouvrement des cotisations AGIRC-ARRCO aux URSSAF – Des amendements pour demander l’annulation
La Commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale qui examine actuellement le PLFSS pour 2023, a adopté lundi 10 octobre, six amendements au texte visant à demander l’annulation du transfert. La question sera de nouveau débattue lors de l’examen du PLFSS en...
URSSAF Bretagne – Déclaration FO SNFOCOS le 16 septembre 2022 Entrevue avec le Directeur de l’URSSAF Caisse Nationale
Les organisations syndicales ont adressé le 6 juillet au ministère de la santé un constat sur le fait que les agents de la Sécurité Sociale ont une charge de travail en augmentation constante en lien entre autres avec la baisse constante des effectifs, une pression du...