Edito d’Alain Gautron – Le SNFOCOS pleinement mobilisé pour soutenir les salariés des CAF – Appel à la mobilisation nationale le 29 juin 2021
Alors que nous retrouvons tous peu à peu une vie normale avec la pandémie qui recule ces dernières semaines, alors que la plupart des salariés de notre institution retrouvent leurs organismes (au moins quelques jours par semaine après avoir télétravaillé massivement),...
Situation dans les CAF – Communiqué intersyndical
INC Maladie du 17 juin 2021 – Questions préalables du SNFOCOS
Monsieur le Directeur, A l’ordre du jour de cette réunion, vous avez prévu d’évoquer 3 thèmes : Les actualités générales L’avenant COG 2021-2022 Les orientations et l’accompagnement RH pour la sortie de crise. Le fil conducteur de ces 3 points pourrait et devrait être...
INC Maladie du 17 juin 2021 – Déclaration préalable du SNFOCOS
Monsieur le Directeur Que ce soit en réunions ou par courrier, le SNFOCOS a interpellé de longue date la CNAM et la tutelle quant à l’iniquité des mesures de gestion de la Sécurité Sociale induites par les COG et la RMPP. A plusieurs reprises, nous avons saisi le DG...
Commission de suivi du protocole du 27 février 2009 du 18 juin 2021 – Inspecteurs du recouvrement – Demandes du SNFOCOS
Les sujétions Eloignement durable du domicile Le Bilan transmis indique dans son diagramme ainsi que dans les commentaires le nombre de jours de déplacement supérieurs à 10 jours et inférieurs à 20 jours d’une part et supérieurs à 20 jours d’autre part. Cependant, le...
Lettre au Ministère des Solidarités et de la Santé – Situation dans les CAF – Mobilisation du 29 juin 2021
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Situation dans les CAF – Revendications du SNFOCOS
Monsieur le Directeur de la CNAF, les remerciements c’est bien, MAIS NOUS EXIGEONS DÉSORMAIS DES ACTES, ET UNE VÉRITABLE RECONNAISSANCE SUR PLUSIEURS POINTS : Le SNFOCOS vous demande de défendre enfin un véritable management porteur de Valeurs pour une réelle...
CNAV : La Cour des comptes publie son rapport sur l’exercice 2020 – Article FO Secteur Retraites
La Cour des comptes établit chaque année, en application de l’article L.O. 132-2-1 du code des juridictions financières, un rapport sur la certification des comptes du régime général de sécurité sociale, qu’elle remet au Parlement et au Gouvernement. Ce rapport est...
Note de l’Institut de la Protection Sociale sur le recouvrement des cotisations AGIRC-ARRCO par les URSSAF
L’Institut de la Protection Sociale, créé en 2011 est un laboratoire d’idée dont un des objets principaux est d’identifier « les cohérences techniques et les difficultés de mise en œuvre des nouveaux textes législatifs ». La note que vous pouvez consulter reprend...
Branche Famille – Un contexte pré-visiblement explosif !
Dans l’optique d’une intersyndicale nationale de la Branche Famille qui se tiendra ce jeudi 3 juin, la délégation du SNFOCOS a élaboré une plateforme revendicative dont vous trouverez ci-dessous le contexte. Durant la dernière décennie, la situation de la branche...