La jurisprudence AMAZON : une opportunité à saisir ?
AMAZON fait l’actualité ses dernières semaines. Au-delà des appréciations sur le groupe, son...
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Catégorie : IRP
COVID-19 : Nouveaux délais de consultation du CSE
L’ordonnance n° 2020-460 du 22 avril 2020 portant diverses mesures prises pour faire face à...
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COVID-19 : Maintien du dialogue social en temps de crise sanitaire
Le Ministère du Travail répond à la question des difficultés de circulation dans les organismes...
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Jurisprudence – Le membre élu suppléant au CSE ne peut être désigné comme représentant
Dans un précédent Focus, le secteur juridique de Force Ouvrière posait la question suivante : Le...
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Elections professionnelles – La parité femmes hommes en passe de devenir une usine à gaz
Deux arrêts rendus par la Chambre sociale le 17 avril 2019 (n°17-26724 et n°18-60173) ont apporté...
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Agences Régionales de Santé – Fusion des IRP : Courrier de FO à la Ministre des Solidarités et de la Santé du 17 avril 2019
Madame la Ministre, Un projet de loi prévoit la fusion des instances représentatives du personnel...
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Résultats élections
Le SNFOCOS a obtenu 4 sièges sur 4 aux élections du CSE de l’URSSAF Franche Comté. Concernant les...
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IRP – Elections au CSE de la CRAMIF – Communiqué de la Section SNFOCOS
Paris, le 13 février 2019, les résultats des élections du CSE viennent d’être communiqués : Dans...
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RGPD – Réglement Général de Protection des Données Potentialités d’actions pour les IRP
Le SNFOCOS a participé à la rencontre organisée par le Groupe Technologia le 31 janvier dernier...
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Jurisprudence – Défenseurs syndicaux : n’omettez pas d’informer votre employeur de votre mandat
Un arrêt, fort attendu, vient d’être rendu concernant le statut protecteur du défenseur syndical...
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IRP – Les représentants du personnel dans les entreprise : des salariés comme les autres ?
L’étude de la DARES rendue publique il y a quelques jours, dresse un portrait des représentants...
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IRP – CSE : un constat partagé
Depuis plusieurs semaines, Force Ouvrière intervient auprès de l’UCANSS au sujet des CSE et plus...
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