Défi Autonomie 2023 – 20 et 21 novembre 2023 à St Etienne
Les 20 et 21 novembre 2023, une délégation du SNFOCOS était présente, avec notre Secrétaire...
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Catégorie : Dépendance
INC CNSA – Une première pour la Branche
La Loi de Financement de la Sécurité sociale pour 2021 a acté la création d’une 5ème Branche...
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Défi Autonomie 2022
Les 21 et 22 novembre 2022, une délégation du SNFOCOS était présente, avec notre Secrétaire...
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Branche autonomie de la Sécurité sociale – Le conseil de la CNSA adopte une COG intermédiaire pour 2021 – Circulaire FO du Secteur Protection Sociale Collective
Le 22 avril dernier, s’est tenu le premier Conseil de la Caisse nationale de solidarité pour...
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Branche « Autonomie » de la Sécurité sociale : les pistes de financement de la politique de soutien à l’autonomie
CIRCULAIRE CONFÉDÉRALE DU 2 AVRIL 2021 ET ANNEXES SECTEUR PROTECTION SOCIALE COLLECTIVE Chères et...
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LA CNSA ET Le financement de la Branche « Autonomie » de la Sécurité sociale – Communiqué FO du 24 mars 2021 – Secteur Protection sociale collective
Instaurée à la hâte par le législateur en août dernier, la 5e branche, consacrée à l’autonomie des...
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RPN Aide aux Aidants Familiaux du 14 décembre 2020 – Déclaration préalable du SNFOCOS
Monsieur le Directeur, Le projet porté par l’UCANSS s’est étoffé depuis la 1ère réunion de 2019....
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Aidance – Guide « Salariés Aidants »
L’AGIRC-ARRCO a publié, à l’occasion de Journée nationale des aidants du 6 octobre dernier, un...
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Circulaire Confédérale Secteur Protection Sociale Collective – Autonomie : Rapport Vachey
Chères et chers camarades, Le 14 septembre dernier, M. Laurent Vachey, inspecteur général...
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La 5ème Branche « Autonomie » – Avec quel financement ?
Avec l’accord du gouvernement le parlement a tranché en faveur d’une nouvelle branche plutôt qu’un...
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Dépendance – Aide à l’autonomie : un long cheminement vers la Sécurité sociale
Le 15 juin 2020, l’Assemblée Nationale a adopté en première lecture le projet de loi relatif à la...
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Lois sur le transfert de la dette sociale et la dépendance – Déclaration FO 26 mai 2020 Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie
Nous sommes saisis dans l’urgence d’un texte de projet de loi organique relatif à la dette...
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